Mentions légales
Mentions légales de l'association de parents d'élèves de Sorigny : éditeur, hébergeur, directeur de publication.
Éditeur
APE de Sorigny
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : [À COMPLÉTER — adresse]
Numéro RNA : [À COMPLÉTER — format W suivi de 9 chiffres, figurant sur le récépissé de déclaration en préfecture]
Numéro SIRET : [À COMPLÉTER — si l'association en possède un ; à défaut, retirer cette ligne]
Adresse électronique : [À COMPLÉTER]
Téléphone : [À COMPLÉTER — facultatif]
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — nom du président ou de la présidente en exercice], en qualité de représentant légal de l’association.
Hébergeur
[À COMPLÉTER — dénomination sociale]
[À COMPLÉTER — adresse du siège]
[À COMPLÉTER — numéro de téléphone]
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