Déclaration d'accessibilité
Niveau de conformité RGAA du site, contenus non accessibles connus, et comment nous signaler un obstacle.
APE de Sorigny s’engage à rendre son site accessible au plus grand nombre.
État de conformité
Ce site est en conformité partielle avec le référentiel RGAA 4.1, niveau AA. Cet engagement est volontaire : l’association n’entre pas dans le champ des obligations légales d’accessibilité numérique.
Résultats des tests
Dernier audit réalisé le [À COMPLÉTER : date] par [À COMPLÉTER : auteur]. Taux de conformité aux critères applicables : [À COMPLÉTER : %].
Contenus non accessibles
[À COMPLÉTER après le premier audit. Lister honnêtement ce qui n’est pas conforme et pourquoi. Une déclaration qui annonce 100 % est presque toujours fausse et décrédibilise le reste.]
Amélioration et contact
Si vous rencontrez un obstacle sur ce site, écrivez-nous à [À COMPLÉTER : adresse de contact de fonction]. Nous nous engageons à répondre sous [À COMPLÉTER : délai] et à vous transmettre l’information recherchée par un autre moyen dans l’intervalle.
Voie de recours
Cette procédure est à utiliser si vous constatez un défaut d’accessibilité vous empêchant d’accéder à un contenu ou à un service, que vous nous l’avez signalé et que vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.
Vous pouvez saisir le Défenseur des droits : https://formulaire.defenseurdesdroits.fr
Déclaration établie le [À COMPLÉTER : date].
Mis à jour le .